Marque enregistrée - Marque en vigueur

SUN WAY
FREE WAY, SARL

Numéro de dépôt :
4216476
Date de dépôt :
09/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/10/2025
SUN WAY de FREE WAY

Présentation de la marque SUN WAY

Déposée par voie électronique le 9 octobre 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FREE WAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SUN WAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-44 du 30 octobre 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FREE WAY domicilié(e) 3 TER VILLAGE EXPO LIGNE PARADIS - 97410 - ST PIERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 751 543 604 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FREE WAY, M. FRANCK MENOCHET domicilié(e) 3 TER VILLAGE EXPO LIGNE PARADIS - 97410 - ST PIERRE - France.

La marque SUN WAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4216476.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUN WAY arrivera à expiration en date du 9 octobre 2025.

FREE WAY a également déposé les autres marques suivantes : Mombolo M , TEEN SPIRIT ORIGINAL ONLY , TEEN SPIRIT


FREE WAY, SARL - 3 TER VILLAGE EXPO LIGNE PARADIS - 97410 - ST PIERRE - France - SIREN 751543604


FREE WAY, M. FRANCK MENOCHET - 3 TER VILLAGE EXPO LIGNE PARADIS - 97410 - ST PIERRE - France


Publication - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-44

Enregistrement sans modification - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2016-04

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.